MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du Site
Le présent site web, accessible à l’adresse https://oxygene-tech.com/fr/, est édité par :
Nom et Prénom : Monsieur Tarek Felllah
Dénomination commerciale : Oxygène Technologies
Activité : Agence Web (Création de sites web, SEO et ADS)
Adresse du siège social : Markaz Bouassida, Km 3 Rte de Tunis, Sfax 3021, Tunisie
Contact Téléphone : +216 24 296 397
Contact E-mail : contact@oxygene-tech.com
Directeur de la publication et Responsable de la rédaction : Monsieur Tarek Felllah
2. Hébergeur du Site
Le site Oxygène Technologies est hébergé par :
Dénomination Sociale : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone (contact légal) : +33 9 72 10 10 07
3. Propriété Intellectuelle
Oxygène Technologies est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Tarek Felllah.
4. Gestion des Données Personnelles et Droit Applicable
Oxygène Technologies s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées (via les formulaires de contact par exemple) et à les utiliser uniquement dans le but de gérer la relation client.
Conformément à la législation en vigueur en Tunisie (Loi organique n°2004-63 relative à la protection des données à caractère personnel), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ces droits, veuillez contacter Oxygène Technologies par e-mail à contact@oxygene-tech.com.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions du site Oxygène Technologies sont régies par le Droit Tunisien.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Sfax, Tunisie.